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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBMMs
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SBMM SB2M Nettoyeurs et centrales de lavage haute pression
Marque expirée - Marque en non vigueur

SBMM SB2M Nettoyeurs et centrales de lavage haute pression
SBMM Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3597896
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2018
SBMM SB2M Nettoyeurs et centrales de lavage haute pression de SBMMs

Présentation de la marque SBMM SB2M Nettoyeurs et centrales de lavage haute pression

Déposée le 10 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SBMMs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBMM SB2M Nettoyeurs et centrales de lavage haute pression »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SBMMs domicilié(e) ayant son siège social Rue Jean Marie David, Zone Activités de la Teillais,35740 PACE - 35740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marine CASIN Avocat à la Cour domicilié(e) 12 boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 07 09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBMM SB2M Nettoyeurs et centrales de lavage haute pression est expirée depuis le 10 septembre 2018.

SBMMs a également déposé les autres marques suivantes : – SB –


SBMM Société par actions simplifiée unipersonnelle - ayant son siège social Rue Jean Marie David, Zone Activités de la Teillais,35740 PACE - 35740 - France


Maître Marine CASIN Avocat à la Cour - 12 boulevard Raspail,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons.

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides.

Machines, à savoir machines à laver et machines de nettoyage ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et véhicules de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; télécommandes filaires de centrales de nettoyage ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ou d'allumage ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.

Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; extincteurs ; stérilisateurs.

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage des bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; blanchisserie ; installation, entretien et réparation de machines, de machines-outils, d'installation et machines de nettoyage. Traitement de matériaux, à savoir : traitement contre la rouille, l'usure et la salissure.